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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 00581 posée par M. André Pourny
Réglementation concernant la destruction des buses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04755 posée par M. André Pourny
Réglementation concernant la destruction des buses
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08936 posée par M. Roland du Luart
Politique de préservation des paysages
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet
Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19500 posée par M. Henri Collette
Protection du patrimoine végétal dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11053 posée par M. Guillaume Chevrollier
Destruction des invendus non alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26764 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Prédation des cormorans
La question est caduque
Pertinence