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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 02880 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des permanences d'accueil, d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron

    Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05291 posée par M. Paul Souffrin

    Stagiaires: versement par l'Etat d'une dotation au régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07103 posée par M. Jacques Carat

    Projet de suppression de l'Institut national d'éducation populaire (INEP)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15682 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de l'emploi des handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13566 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et l'exclusion, et aides-éducateurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28974 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emplois-jeunes : accords conclus entre les employeurs et les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23811 posée par M. Pascal Allizard

    Inquiétudes de la jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne