Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23951 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pôles d'excellence ruraux

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23952 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pôles d'excellence ruraux

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels

    Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25454 posée par M. Gérard Cornu

    Moyens de capture des animaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19671 posée par M. Jacques Legendre

    Gestion des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert

    Nuisances sonores causées par les cyclomoteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible