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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 17433 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Hébergement ponctuel chez l'habitant en cas de grand rassemblement sportif occasionnel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer
Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20676 posée par M. François Bonhomme
Gestion de la crise sanitaire pour les activités de plein air
La question est caduque
Pertinence