Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus

Départ à la retraite des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05295 posée par M. Alain Houpert

Dérogation à l'âge limite de recrutement des vacataires par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 00866 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Gestion du statut des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01248 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Statut des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2024
Pertinence
Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 20150 posée par M. Laurent Burgoa

Limite d'âge imposée aux vacataires de l'enseignement supérieur

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 22450 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence