Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09855 posée par M. Gaëtan Gorce

    Revalorisation du minimum contributif

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11129 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant pour les consultations de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation financière de l'association générale des institutions de retraite des cadres et de l'association pour le régime de retraite complémentaire des salariés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot

    Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06597 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Application du décret relatif au remboursement de l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible