Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent

    Hôpital Nord du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Maisons de santé hospitalières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

    Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier

    Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25883 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens de lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0697S posée par M. Patrice Joly

    Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10998 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Plateforme numérique du service d'accès aux soins

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible