Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00465 posée par M. Serge Mathieu

Planification du transport sanitaire héliporté d'urgence

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 05129 posée par M. Emmanuel Hamel

Consommation dangereuse d'alcool par les sans-abri

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 06950 posée par M. Emmanuel Hamel

Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (Cotorep) : difficultés concernant l'examen médical des requérants

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1998
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Nomenclature des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Emploi

16/07/1998
Pertinence
Question n° 10858 posée par M. André Bohl

Maintien des cabinets radiologiques en zones rurales

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1998
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16171 posée par M. Emmanuel Hamel

Recours à la médecine libérale pour les travailleurs saisonniers lorsque la visite par la médecine du travail est impossible

La question est caduque

06/05/1999
Pertinence
Question n° 18090 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Renforcement de l'efficacité de la médecine du travail pour les travailleurs saisonniers

La question est caduque

22/07/1999
Pertinence
Question n° 22643 posée par M. Serge Lagauche

Situation des hôpitaux publics d'Ile-de-France

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 35879 posée par M. Louis Grillot

Situation de la radiothérapie

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36899 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge de l'urgence

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence