Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 05501 posée par M. Philippe Marini

    Publication de l'étude sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réformes des urgences

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12968 posée par M. Alfred Foy

    Devenir de la procédure de maîtrise médicalisée des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15103 posée par M. René Rouquet

    Incidences budgétaires du dépistage et du traitement de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15681 posée par M. Charles Descours

    Interféron

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Incitation à la cession d'activité des médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15098 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mauvais usage des antibiotiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectif national des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01917 posée par M. André Vantomme

    Avenir des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19767 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés et évolutions du transport sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible