Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 07075 posée par M. Paul Girod

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 14410 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des visites médicales dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1999
Pertinence
Question n° 16509 posée par M. Michel Moreigne

Déficiences de la médecine scolaire dans l'académie de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1999
Pertinence
Question n° 20834 posée par M. André Boyer

Carences de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Gérard Miquel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

09/12/1999
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16171 posée par M. Emmanuel Hamel

Recours à la médecine libérale pour les travailleurs saisonniers lorsque la visite par la médecine du travail est impossible

La question est caduque

06/05/1999
Pertinence
Question n° 18090 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Renforcement de l'efficacité de la médecine du travail pour les travailleurs saisonniers

La question est caduque

22/07/1999
Pertinence
Question n° 14250 posée par M. Jean-Paul Fournier

Crainte sur l'évolution de la pratique de la médecine générale

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence
Question n° 27223 posée par M. Hervé Maurey

Médecine du travail

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 28247 posée par Mme Françoise Férat

Mission expresse sur la crise des urgences : prendre en compte la médecine de ville

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence