Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00074 posée par M. Édouard Courtial

    Exonération du forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00588 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des visites à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00797 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0060S posée par M. Alain Milon

    Permanence des soins en période estivale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible