Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 05129 posée par M. Emmanuel Hamel

Consommation dangereuse d'alcool par les sans-abri

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 06950 posée par M. Emmanuel Hamel

Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (Cotorep) : difficultés concernant l'examen médical des requérants

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1998
Pertinence
Question n° 09330 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'éducation à la santé

Réponse du ministère : Santé

25/06/1998
Pertinence
Question n° 14410 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des visites médicales dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1999
Pertinence
Question n° 20941 posée par M. Emmanuel Hamel

Dégradation sanitaire au niveau scolaire

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1999
Pertinence