Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 06963 posée par M. Christian Bilhac

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06382 posée par M. Fabien Genet

    Traitements innovants pour les malades du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06430 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06478 posée par M. Michel Canévet

    Myélome multiple et position de la Haute autorité de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20919 posée par Mme Françoise Férat

    Inflation du prix des nouveaux traitements contre le cancer

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    La question est caduque

    Pertinence Faible