Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 23008 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 1055S posée par Mme Françoise Cartron

Prise en charge du traitement des malades touchés par le syndrome d'Arnold-Chiari

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

26/02/2015
Pertinence
Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 03886 posée par M. François-Noël Buffet

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence