Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 25208 posée par Mme Céline Brulin

Retraite des vétérinaires sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 21307 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Retraite des vétérinaires ayant participé au plan de prophylaxie dans les années 1960-1970

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 10705 posée par M. Arnaud Bazin

Étendue de l'application de la « taxe sur les bureaux en Île-de-France » aux locaux professionnels vétérinaires

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/06/2019
Pertinence
Question n° 0422S posée par Mme Nadia Sollogoub

Retraite des vétérinaires sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05857 posée par Mme Nadia Sollogoub

Retraite des vétérinaires sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence