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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la pollution des fonds marins
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Philippe Marini
Renforcement sur contrôle des transports maritimes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune
Lutte contre la pollution de la mer
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04729 posée par M. Louis Moinard
Protection du littoral contre la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet
Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12560 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence