Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 19535 posée par M. Bernard Dussaut

Prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19379 posée par M. Francis Grignon

Dégâts causés par la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19318 posée par M. Roger Besse

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 18761 posée par M. Louis Mercier

Prolifération des cormorans

Réponse du ministère : Environnement

21/11/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20140 posée par M. Jean-Paul Hugot

Prolifération des cormorans

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20249 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Dégâts causés par la prolifération des cormorans

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18454 posée par M. Bernard Charles Hugo

Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18357 posée par M. Jacques-Richard Delong

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

07/11/1991
Pertinence