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840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 786 trouvées
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Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly
Insertion de handicapés en milieu ordinaire de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00738 posée par M. Jean Colin
Handicapés employeurs: exonération des cotisations sociales
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01069 posée par M. Louis Mercier
Intégration professionnelle des handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon
Structures d'accueil des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02280 posée par M. Daniel Percheron
Insertion professionnelle des handicapés mentaux adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 31825 posée par M. Jean Cluzel
Réinsertion professionnelle des handicapés en milieu ordinaire du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02517 posée par M. Louis Mercier
Insertion professionnelle des handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03000 posée par M. Christian Bonnet
Insertion des personnes handicapées dans le monde du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21723 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transfert, sur les fonds de l'AGEFIPH, des compléments de rémunération versés aux salariés protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04896 posée par M. Michel Doublet
Insertion en milieu ordinaire de personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence