Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre

    Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00825 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00291 posée par M. Bernard Dussaut

    Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19747 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible