Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 1871S posée par M. Georges Patient

Développement de la Guyane contre militantisme écologique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

14/10/2021
Pertinence
Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12751 posée par Mme Gisèle Jourda

Urgence des mesures de dépollution de la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24355 posée par M. Fabien Gay

Le retour de la menace « Montagne d'or » en Guyane

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 20499 posée par M. Fabien Gay

Protéger l'environnement dans le respect des populations autochtones

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini

Extraction aurifère en Guyane

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence