Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 09187 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Extension de l'obligation d'enseigner la natation dès la maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pratique d'une activité physique et sportive

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10720 posée par M. Michel Savin

    Classes à horaires aménagés option sports

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

    Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

    Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne