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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1058S posée par M. Michel Teston
Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel
Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol
Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Claude Haut
Statut de bénévole associatif
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence