Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 04050 posée par M. Daniel Millaud

Effectif du tribunal administratif de Papeete

Réponse du ministère : Intérieur

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

Création de l'université du Pacifique-Sud

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud

Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06047 posée par M. Daniel Millaud

Bilan d'une étude sur la pluviométrie et les axes cycloniques dans les TOM

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06048 posée par M. Daniel Millaud

Bilan d'une étude sur la pêche artisanale en Polynésie française

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

07/05/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01977 posée par M. Daniel Millaud

Marins retraités résidant en Polynésie française

La question est caduque

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03152 posée par M. Daniel Millaud

Marins retraités résidant en Polynésie française

La question est caduque

23/10/1986
Pertinence
Question n° 02074 posée par M. Daniel Millaud

Droits conférés par les passeports européens aux ressortissants des territoires d'outre-mer

La question a été retirée

27/10/1988
Pertinence