Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/05/2006
Pertinence
Question n° 13080 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Rénovation hôtelière et filière bois en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/04/2010
Pertinence
Question n° 08801 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère des outre-mer

24/10/2013
Pertinence
Question n° 14115 posée par M. Jean-Vincent Placé

« Risque requin » et littoral réunionnais

Réponse du Ministère des outre-mer

11/12/2014
Pertinence
Question n° 19990 posée par Mme Karine Claireaux

Maintien de l'équité entre les territoires métropolitain et ultramarins

Réponse du Ministère des outre-mer

11/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

Plan eau Guadeloupe 2022

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 10980 posée par Mme Nassimah Dindar

Devenir de la filière de recyclage à La Réunion

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11937 posée par Mme Viviane Malet

Travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements à La Réunion

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence