Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1758S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1449S posée par M. Serge Babary

    Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

    Accueil et accompagnement des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1084S posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1052S posée par M. Michel Vaspart

    Développement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1607S posée par M. Philippe Mouiller

    Priorité de vaccination contre le Covid-19 aux personnes porteuses d'une déficience intellectuelle et à leurs aidants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1033S posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0913S posée par Mme Michelle Gréaume

    Enquête sur les enfants nés sans bras

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0866S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Refonte du système de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0541S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Tarification du matériel lié au handicap

    La question a été retirée

    Pertinence Faible