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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 18084 posée par Mme Esther Sittler
Difficultés rencontrées par les transporteurs routiers
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18115 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Transport routier de marchandises
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18170 posée par M. Jean Louis Masson
Application d'un péage pour limiter le trafic international sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18322 posée par M. Georges Mouly
Harmonisation européenne en matière de transport routier de marchandises
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18384 posée par M. Paul Girod
Situation du transport routier français
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18467 posée par M. Marcel Vidal
Création de nouvelles voies de communication entre Lyon et Turin
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21985 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de raccordement de la voie rapide VR 52 sur l'autoroute A 4 à hauteur de Marange-Silvange
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24826 posée par M. Michel Moreigne
Utilisation des véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24956 posée par M. René Beaumont
Situation des couples de conducteurs affectés au transport d'animaux vivants
La question est caduque
Pertinence