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1225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1059 trouvées
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Question n° 13278 posée par M. Marcel Fortier
Tragédie du Boeing sud-coréen : position du ministre des transports
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi
CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03694 posée par M. José Balarello
CEE: libéralisation des transports aériens
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 166 trouvées
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Question n° 00704 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Attributions du ministre des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09528 posée par Mme Hélène Luc
Fonctionnement et entretien de la ligne C du RER
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin
SNCF : mesures de sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01428 posée par M. François Autain
Licenciement des salariés protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01502 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Révocation d'un machiniste de la RATP
La question est caduque
Pertinence