Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 2121G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Arrivée de Sri Lankais à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0120G posée par Mme Sophie Joissains

    Malaise des policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0233G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

    Lampedusa

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0017G posée par M. Louis Nègre

    Les Roms

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23727 posée par Mme Laurence Cohen

    Lutte et prévention contre le phénomène des « mules »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23661 posée par M. Louis De Catuelan

    Affaire du MC Ruby

    La question est caduque

    Pertinence Faible