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1008 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 894 trouvées

  1. Question n° 00341 posée par M. Pierre Vallon

    Office national des forêts: mission d'information du public

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19922 posée par M. Jacques Durand

    Enfants confiés aux DDASS: nomination d'une mission d'information parlementaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00028 posée par M. José Balarello

    Aide internationale accordée à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly

    Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02292 posée par M. Etienne Dailly

    Exploitants agricoles retraités: financement de l'aide ménagère et compensation inter-régimes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 11775 posée par M. André Fosset

    Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet

    Déontologie des médias et guerre du Golfe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14314 posée par M. Daniel Percheron

    Gestion de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14983 posée par M. Henri Collette

    Suite donnée aux travaux de la mission sur les questions éthiques concernant la procréation médicale assistée, la biologie et la génétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23762 posée par M. Edouard Le Jeune

    Information télévisée régionale des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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