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1008 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 894 trouvées
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Question n° 00341 posée par M. Pierre Vallon
Office national des forêts: mission d'information du public
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19922 posée par M. Jacques Durand
Enfants confiés aux DDASS: nomination d'une mission d'information parlementaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00028 posée par M. José Balarello
Aide internationale accordée à l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly
Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02292 posée par M. Etienne Dailly
Exploitants agricoles retraités: financement de l'aide ménagère et compensation inter-régimes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 11775 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet
Déontologie des médias et guerre du Golfe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14314 posée par M. Daniel Percheron
Gestion de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14983 posée par M. Henri Collette
Suite donnée aux travaux de la mission sur les questions éthiques concernant la procréation médicale assistée, la biologie et la génétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23762 posée par M. Edouard Le Jeune
Information télévisée régionale des consommateurs
La question est caduque
Pertinence