Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00379 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Personnels en coopération : rémunération de conjoints expatriés

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25951 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien financier aux pays en voie de développement afin d'éliminer les risques liés à la procréation

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Instituteurs français exerçant une mission de coopération en Afrique subsaharienne

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17527 posée par M. André Maman

    Situation des coopérants exerçant au Mali

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

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