Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 26410 posée par M. Jean Louis Masson
Classement en commune touristique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03072 posée par M. Guillaume Chevrollier
Cartes grises
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01471 posée par M. Joël Labbé
Situation des bars de nuit à ambiance musicale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 21689 posée par M. Louis Nègre
Parc automobile de la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 17268 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Évolution depuis 2002 des effectifs des services territoriaux de l'État dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence