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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12358 posée par M. Georges Mouly
Agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer
Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16378 posée par M. Emmanuel Hamel
Comité d'orientation et de suivi du plan de développement de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17237 posée par M. Alfred Foy
Contrôle de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
Pertinence