Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 0724S posée par M. François Marc

Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

Productions agricoles biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17430 posée par Mme Françoise Férat

Soutien à la production "bio"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17460 posée par M. François Marc

Instance de coordination des producteurs bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17562 posée par M. Thierry Repentin

Création de sections consacrées aux produits bio au sein des organisations interprofessionnelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey

Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence