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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Boisement de terres agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14396 posée par M. Jean Grandon
Report de l'interdiction d'utilisation des produits antiparasitaires à base de dinoterbe
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15495 posée par M. Claude Saunier
Levée de l'interdiction d'usage du dinoterbe par le ministère de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir
Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence