Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 25434 posée par M. Alain Journet

    Marques utilisées pour les volailles

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 32663 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien du nombre actuel des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 33187 posée par M. Emmanuel Hamel

    Distinction des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 34559 posée par M. Jacques Mahéas

    Label AB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11305 posée par M. Louis Souvet

    Multiplication des signes de qualité et liste des labels officiels

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

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