Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

    Développement du marché des produits biologiques

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

    Culture biologique en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04201 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en compte par la production et le mareyage des impératifs de la distribution moderne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04312 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du salon du champignon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12769 posée par M. Emmanuel Hamel

    Harmonisation européenne du processus de fabrication des farines de viandes et d'os

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon

    Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne