Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

Marché de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997
Pertinence
Question n° 04734 posée par M. Michel Sergent

Mesures en faveur de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1997
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey

Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence