Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21396 posée par M. Pierre Mauroy

    Maintien des financements aux associations du Nord et du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02196 posée par Mme Gisèle Printz

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02319 posée par M. Paul Raoult

    Montant des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17641 posée par M. André Dulait

    Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Suppression du service emploi associations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

    Soutien au monde associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1687S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fonds pour le développement de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Faible