Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

Avenir des chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21396 posée par M. Pierre Mauroy

Maintien des financements aux associations du Nord et du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21818 posée par M. Pierre Mauroy

Situation financière de nombreuses associations du Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

Plan d'accompagnement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14580 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien au secteur associatif

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 10060 posée par Mme Martine Filleul

Baisse des dons aux associations

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

Soutien au monde associatif

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 20483 posée par M. Christian Klinger

Soutien au mouvement associatif

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1687S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Fonds pour le développement de la vie associative

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence