Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20904 posée par Mme Gisèle Printz

    Débat parlementaire relatif à la politique gouvernementale en direction des associations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01783 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04976 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18278 posée par Mme Gisèle Printz

    Régime fiscal des associations en Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02196 posée par Mme Gisèle Printz

    Revalorisation des pensions

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20245 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des objecteurs de conscience

    La question est caduque

    Pertinence Faible