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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconnaissance de la vie associative
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau
Habilitation des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau
Encouragement du bénévolat associatif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation de l'Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20245 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des objecteurs de conscience
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21239 posée par M. René Rouquet
Fiscalité des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24878 posée par M. Jean-Pierre Vial
Situation des petites et moyennes associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35525 posée par M. Georges Gruillot
Allégement des réglementations concernant l'organisation de fêtes par le monde associatif
La question est caduque
Pertinence