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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 00057 posée par M. Jacques Blanc
Fonction publique et personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne
Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00406 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des personnes handicapées titulaires d'une pension d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00416 posée par M. Thierry Repentin
Taux d'incapacité de référence pour l'octroi d'un complément de ressources
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00474 posée par M. Jacques Blanc
Organisation des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08545 posée par M. François Patriat
Conditions de vie et prise en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17141 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés des structures Cap emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19702 posée par Mme Christiane Demontès
Concertation avec Cap emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17360 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès à l'emploi des personnes autistes de haut niveau et Asperger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19860 posée par Mme Corinne Imbert
Nouveau contrat de développement pour le secteur adapté
La question est caduque
Pertinence