Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar
Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation des représentants étudiants élus
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard
Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard
Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier
Processus de scission d'une université
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence