Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 01204 posée par M. René Beaumont

    Autonomie des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras

    Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar

    Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16870 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation de la bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16951 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions d'inscription à l'université des néobacheliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17583 posée par M. Jean Desessard

    Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00841 posée par M. Jean Desessard

    Bibliothèque interuniversitaire de santé de l'université Paris Descartes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

    Processus de scission d'une université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible