Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 12150 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités de révision des normes régissant les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12597 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien de conditions d'accueil acceptables dans les crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13042 posée par M. Alain Fauconnier

    Accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13049 posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13170 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences du futur décret sur l'accueil des enfants en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15910 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Reconnaissance des associations d'assistants maternels

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16506 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Service public de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible