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332 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
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Question n° 09134 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Création d'une instance de dialogue interministérielle dédiée au vin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09923 posée par Mme Catherine Deroche
Demande de statut particulier pour les personnes polyhandicapées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 15063 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Retrait d'amiante par les particuliers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi
Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15982 posée par M. Alain Houpert
Devenir des professionnels de santé libéraux dans la loi santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen
Accès aux soins en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21206 posée par M. Roland Courteau
Prévention et lutte contre le diabète
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21809 posée par Mme Françoise Gatel
Délais de mise en oeuvre des groupements hospitaliers de territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin
Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence