Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 25551 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14779 posée par Mme Valérie Létard

    Décret n° 2018-1119 du 10 décembre 2018 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14670 posée par Mme Michelle Gréaume

    Régime indemnitaire des infirmiers, puéricultrices et sages-femmes

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14575 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Disparités du régime indemnitaire des fonctionnaires

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13785 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des psychologues, ingénieurs, techniciens, éducateurs de jeunes enfants des collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08145 posée par M. Serge Mathieu

    Modification du décret n° 91-875 pour le régime indemnitaire des agents d'entretien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0123S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Régime indemnitaire applicable aux agents d'entretien des collectivités territoriales

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38473 posée par M. Jacques Larché

    Régime indemnitaire des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24507 posée par M. Aubert Garcia

    Régime indemnitaire applicable au personnel des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible