Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller

    Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02316 posée par M. Ludovic Haye

    Délais de validation des contrats de rachat de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize

    Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10164 posée par Mme Laurence Cohen

    Mutilations des personnes intersexes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27878 posée par Mme Nathalie Delattre

    Conditions d'embauche par une entreprise agricole de ses anciens salariés retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12834 posée par M. José Balarello

    Récupération de la TVA sur le fuel domestique pour l'hôtellerie de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible