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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10505 posée par M. Serge Mathieu
Publication des textes réorganisant l'action de l'Etat en mer
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07835 posée par M. Joseph Kergueris
Indemnisation des dommages consécutifs à la marée noire du Prestige
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06240 posée par M. Bernard Dussaut
Conséquences pour la côte aquitaine du naufrage du pétrolier " Prestige "
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. Serge Mathieu
Conséquences du naufrage du " Prestige "
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence