Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0228G posée par M. Jacques Oudin
Sécurité maritime
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0185G posée par M. Philippe Nogrix
Perspectives pour la saison touristique estivale et le tourisme rural
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
-
Question n° 0189G posée par Mme Odette Herviaux
Lutte contre la pollution sur les côtes du Morbihan consécutive au naufrage du Prestige
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0153G posée par M. Jacques Oudin
Indemnisation des victimes du "Prestige" et FIPOL
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0069G posée par M. Xavier Pintat
Marée noire causée par le naufrage du "Prestige"
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence